Plagiat : tout ce qu’il faut savoir

Le plagiat, c’est présenter le travail d’une autre personne comme le sien. Une idée, une phrase, un schéma, une traduction : dès que l’origine disparaît, il y a plagiat. Vous trouverez ici ce que recouvre exactement cette notion, ses huit formes, ce que dit vraiment le droit français, et pourquoi le fameux « taux acceptable » n’existe nulle part dans les textes.

1. Qu’est-ce que le plagiat ?

Le plagiat consiste à s’approprier tout ou partie du travail d’autrui sans en indiquer la source. Il porte aussi bien sur des mots que sur des idées, des données, des images ou une structure de raisonnement.

Deux éléments suffisent à le caractériser : un emprunt, et l’absence d’attribution. L’intention, elle, ne fait pas partie de la définition. C’est ce qui surprend le plus d’étudiants : on peut plagier sans l’avoir voulu, par oubli de guillemets ou par une paraphrase trop fidèle.

Plagier, plagiat, plagiarisme : les nuances

Ces trois mots circulent souvent comme des synonymes. Ils ne le sont pas tout à fait.

• Plagier est le verbe : l’acte d’emprunter sans citer.
• Le plagiat désigne à la fois l’acte et son résultat, le passage emprunté.
• Le plagiarisme est un calque de l’anglais plagiarism. Il apparaît surtout dans les traductions et les contextes de recherche internationale. En français académique, on lui préfère « plagiat ».

Ce que disent les définitions de référence

Le Larousse retient l’acte de donner pour sien ce qui a été pris à l’œuvre d’un autre, dans le domaine artistique ou littéraire. Le CNRTL insiste sur l’emprunt d’éléments d’une œuvre présentés comme personnels.

Les définitions institutionnelles vont plus loin, parce qu’elles ajoutent la dimension d’apprentissage. L’INSA Lyon retient trois situations : s’approprier le travail original d’une autre personne sans le citer, laisser croire qu’on est l’auteur d’une œuvre empruntée, et présenter une reformulation comme sa propre production.

La différence est décisive. En contexte académique, le plagiat n’abîme pas seulement les droits d’un auteur. Il fausse ce qu’un devoir est censé mesurer : ce que vous savez faire, vous.

2. Que dit la loi française ?

Voici l’information qui manque à la plupart des ressources en ligne : le mot « plagiat » n’existe pas dans le Code de la propriété intellectuelle. Ce n’est pas une infraction nommée en droit français. Le plagiat est une notion académique et déontologique, à laquelle le droit répond par deux régimes différents.

La contrefaçon, quand il y a atteinte au droit d’auteur

L’article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle qualifie de contrefaçon toute édition d’écrits réalisée au mépris des lois relatives à la propriété des auteurs. Il s’agit d’un délit, puni de trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende, et de sept ans et 750 000 euros lorsqu’il est commis en bande organisée.

La nuance que presque personne n’explique

Le droit d’auteur protège la forme, pas les idées. Une idée, une théorie, une méthode sont « de libre parcours » : les reprendre ne constitue pas une contrefaçon.

La fraude aux examens, un régime distinct

Le plagiat dans un devoir relève d’un second régime, disciplinaire. Une décision du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche publiée au Bulletin officiel formule le raisonnement avec une clarté remarquable : le plagiat dans un devoir a pour conséquence de tromper l’évaluateur sur les compétences effectives de son auteur, et constitue à ce titre une forme de fraude au sens du décret du 13 juillet 1992.

Autrement dit, ce n’est pas le préjudice causé à l’auteur copié qui fonde la sanction universitaire. C’est l’atteinte à la sincérité de l’évaluation.

3. Les 8 formes de plagiat

Le copier-coller intégral

Reprendre un passage mot pour mot, sans guillemets ni référence. La forme la plus connue, et la plus simple à repérer.

→ Qu’est-ce que le plagiat intégral ?

La paraphrase non attribuée

Reformuler l’idée d’un auteur avec ses propres mots, sans citer la source. C’est la forme la plus fréquente, et celle qui surprend le plus : beaucoup pensent que changer les mots suffit. Non. La règle est simple : si l’idée n’est pas de vous, la source se cite, même quand la formulation l’est.

La paraphrase reste un exercice recommandé, en particulier dans un mémoire ou une thèse. C’est la référence bibliographique qui l’accompagne qui fait la différence.

→ Paraphrase = plagiat ?

Le plagiat de traduction

Traduire un texte étranger et l’intégrer sans mentionner l’auteur original. Longtemps invisible, parce que les outils monolingues comparent des chaînes de caractères dans une seule langue. Les moteurs d’analyse translinguistiques ont changé la donne, mais la vigilance reste nécessaire : un mémoire nourri de sources anglophones doit citer ses sources anglophones.

La même règle vaut pour la paraphrase-traduction, quand vous reprenez une idée développée dans une autre langue que celle de votre devoir.

→ Traduction = plagiat ?

L’auto-plagiat

Réutiliser son propre travail antérieur sans le signaler. Contre-intuitif, et pourtant sanctionné : un même travail ne peut être validé deux fois. Le point juridique est intéressant, puisqu’on ne peut pas se contrefaire soi-même. En revanche, si vous avez cédé vos droits à un éditeur, réutiliser votre texte peut vous placer en faute vis-à-vis de ce contrat.

Rien ne vous interdit de reprendre vos propres idées. Il suffit de vous citer, comme vous citeriez n’importe quel auteur.

→ Recyclage des travaux académiques

Les images, schémas et graphiques

Un tableau, une photographie, une infographie sont des œuvres. Ils se citent au même titre qu’un texte, avec auteur, titre, année et source. Un graphique repris d’un rapport, même redessiné, reste l’œuvre de celui qui a produit les données et leur mise en forme.

Une nuance existe pour les enseignants, qui bénéficient de l’exception pédagogique. Elle ne s’étend pas aux travaux étudiants, et montrer l’exemple reste la meilleure façon de transmettre le réflexe.

→ Pourquoi utiliser des images et graphiques libres de droits

La citation en abîme

Citer un auteur que vous n’avez pas lu, en reprenant la référence trouvée chez un autre. Le risque est double : vous propagez d’éventuelles erreurs de transcription, et vous laissez croire à une lecture que vous n’avez pas faite. La règle est de citer les deux auteurs, source primaire et source secondaire.

→ Sources primaires et secondaires

Les sources sans auteur identifié

Une page web anonyme, une entrée d’encyclopédie collaborative, un document institutionnel non signé restent des sources. L’absence d’auteur ne dispense pas de citer : on remplace le nom par la mention « Auteur anonyme », et le reste suit les règles habituelles, guillemets, italique, norme de citation, et présence dans la bibliographie.

→ Comment citer une source anonyme

La notoriété publique mal évaluée

Une information de notoriété publique ne se cite pas. Encore faut-il savoir où passe la frontière, et elle se déplace : ce qui est connu de tous en France ne l’est pas nécessairement ailleurs. Le critère opérationnel retenu par la plupart des guides universitaires : si l’information figure sans attribution dans cinq sources générales indépendantes de votre domaine, elle relève de la connaissance commune. Dans le doute, citez. Une référence de trop n’a jamais coûté de points.

→ La notoriété publique, faut-il citer ?

Deux situations méritent une mention à part. Le diaporama, où les sources sont massivement omises alors que les règles de citation s’appliquent sans changement, et les normes de citation non respectées, où une intention correcte produit une référence incorrecte.

→ Les sources dans un diaporama · Normes de citation : Harvard, APA, Chicago, ABNT

4. Le taux de similitudes acceptable

C’est la question la plus posée, et celle dont la réponse déçoit le plus : aucun texte réglementaire français ne fixe de seuil. Ni le Code de l’éducation, ni les décrets disciplinaires, ni les chartes ministérielles ne mentionnent de pourcentage.

Taux de similitudes et taux de plagiat sont deux choses différentes

Un logiciel mesure des similitudes : la proportion de texte qui ressemble à d’autres contenus. Il ne mesure pas le plagiat, qui est un jugement humain sur l’origine et l’attribution de ces passages.

L’écart entre les deux peut être considérable, dans les deux sens.

• Un mémoire de droit affichant 28 % de similitudes peut être irréprochable : articles de loi cités, jurisprudence reproduite, bibliographie normée, formules consacrées de la discipline.
• Un article de recherche affichant 4 % peut poser un vrai problème, si ces 4 % constituent l’hypothèse centrale, empruntée sans référence.

Le pourcentage vous dit où regarder. Il ne vous dit pas quoi conclure.

Les repères observés dans les établissements

Faute de norme nationale, chaque établissement fixe ses propres repères dans sa charte. On observe le plus souvent des seuils d’alerte compris entre 5 et 25 %, avec des variations fortes selon la discipline et le type de travail.

Le bon réflexe : consulter la charte anti-plagiat de votre établissement avant de rendre. Elle est presque toujours en ligne, et c’est le seul document qui fasse foi pour vous.

5. Risques et sanctions

Les sanctions disciplinaires

L’article 40 du décret n° 92-657 du 13 juillet 1992 fixe six sanctions applicables aux usagers des établissements publics d’enseignement supérieur :

1. L’avertissement
2. Le blâme
3. L’exclusion de l’établissement pour une durée maximale de cinq ans, avec sursis possible si elle n’excède pas deux ans
4. L’exclusion définitive de l’établissement
5. L’exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur pour une durée maximale de cinq ans
6. L’exclusion définitive de tout établissement public d’enseignement supérieur

Trois précisions rarement mentionnées :

• La sanction entraîne la nullité de l’épreuve concernée. La section disciplinaire peut étendre cette nullité au groupe d’épreuves ou à la session entière.
• L’avertissement et le blâme sont effacés automatiquement du dossier au bout de trois ans, si aucune autre sanction n’intervient dans l’intervalle (article 36 du décret).
• L’appel se forme devant le CNESER dans les deux mois suivant la notification de la décision.

Les sanctions pénales

Deux voies existent, selon la nature des faits.

• La loi du 23 décembre 1901 réprimant les fraudes dans les examens et concours publics, invoquée pour les épreuves donnant accès à un titre ou à un emploi public.
• L’article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle, si l’auteur copié engage une action en contrefaçon : trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Ces poursuites restent rares dans le contexte étudiant. Elles deviennent nettement plus probables dans la recherche publiée, où la rétractation d’un article laisse une trace publique et durable dans les bases de données scientifiques.

6. Détecter le plagiat : ce que fait un logiciel de similitudes

Un logiciel de détection découpe le document en séquences, puis les compare à un corpus : pages web indexées, publications scientifiques, et selon les solutions, les travaux déposés par la communauté d’établissements. Il restitue un rapport qui signale les passages ressemblants et affiche leurs sources probables.

Ce qu’il fait bien : parcourir en quelques minutes un volume de sources qu’aucune lecture humaine ne pourrait couvrir, et rendre visibles des correspondances invisibles à l’œil nu.

Ce qu’il ne fait pas : décider. Un passage signalé peut être une citation parfaitement sourcée. L’analyse produit une carte, l’enseignant garde la lecture. C’est précisément pour cela que les rapports Compilatio affichent chaque source en regard du passage concerné, plutôt qu’un simple score.

Les solutions Compilatio identifient également les contenus susceptibles d’avoir été générés par une intelligence artificielle, ainsi que les reformulations profondes, deux usages qui se sont largement répandus depuis 2023.

Compilatio Magister, pour les enseignants et les établissements : analyse des travaux, comparaison avec la communauté Magister, ressources pédagogiques de prévention. Compilatio Studium, pour les étudiants : vérification de son propre travail avant de le rendre, pour corriger les oublis de citation avant qu’ils ne coûtent des points.

FAQ

Vous savez maintenant ce qu’est le plagiat et ce que vous risquez. Reste la question la plus utile : comment produire un travail dont l’authenticité ne fait aucun doute ? Citation, paraphrase, gestion des sources, tout se joue au moment de la rédaction.